Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

6 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "22/01/2014" du filtre Date de séance

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 13 et l'itinéraire cyclable BALGAU/NAMBSHEIM, hors agglomération, sur le territoire de la commune de NAMBSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD du groupe hospitalier du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer pour les sites de la Maison d'Accueil du

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD "Les Vosges" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD du Centre Hospitalier "Saint Jacques" à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD du Groupe Hospitalier du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer pour l'unité de soins de longue durée de

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

arrêté relatif à la composition de la commission d'agrément en vue d'adoption.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page